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ROSP de la Convention 2016 : tout change … mais rien ne change !

Publié le 17 octobre 2016, par Richard TALBOT

La nouvelle convention a été publiée le 20 octobre 2016 au Journal Officiel ; la question : "faut-il ou non accepter la Rémunération sur Objectifs de Santé Publique ?" (plus connue sous le doux acronyme de ROSP) va se poser à nouveau.

Comme en 2011, les médecins qui refusent la ROSP auront 3 mois seulement à compter de cette parution pour faire connaître leur refus à leur CPAM de rattachement (donc jusqu’au 19/01/2017 au plus tard). Mais contrairement aux modalités de 2011, ils ne pourront pas revenir sur leur décision : la ROSP new look, on l’aime ou on la quitte … pour 5 ans.

Article 27.1 Modalités d’adhésion à la rémunération sur objectifs de santé publique

La rémunération sur objectifs de santé publique concerne l’ensemble des médecins adhérant à la convention.
Toutefois, les médecins qui ne souhaitent pas bénéficier de cette rémunération complémentaire ont la possibilité de notifier leur choix par écrit à la caisse primaire dont ils relèvent, par tout moyen (courrier, courriel, etc.) comprenant un accusé de réception. Ce refus doit être notifié par les médecins dans les trois mois suivant la publication au Journal Officiel de la présente convention, ou dans les trois mois suivant leur installation pour les médecins nouvellement installés.
En cas de refus exprimé selon ces modalités, le médecin renonce à la totalité de la rémunération sur objectifs de santé publique pour la durée de la convention..

Alors qu’est-ce qui change en pratique ?
Nous avons déjà traité du problème du Forfait Structure qui est maintenant totalement séparé de la ROSP.

D’abord, en théorie, on peut gagner plus : la ROSP 2016 permet d’engranger au maximum 940 points, soit 6580 €, donc 280 € de plus que l’ancienne si on enlève le volet organisationnel.

… oui mais … de nombreux items ont changé, et les nouveaux objectifs ont été souvent durcis, les rendant plus difficiles à atteindre, voire impossibles.

Un petit tableau pour y voir plus clair (le même en version Excel est téléchargeable à la fin de l’article).

JPEG - 205.9 ko

En noir ce qui ne change pas, en bleu ce qui disparaît, en rouge ce qui est nouveau ou est durci.

Et oui, il y a vraiment beaucoup de rouge dans ce tableau !

Tous les anciens items atteints ou en passe de l’être par une majorité de médecins sont supprimés : normal dans une logique comptable comme la ROSP, continuer à valoriser ces items ne serait qu’un cadeau aux médecins !

Pour vos diabétiques, un petit changement, il suffira de leur faire doser 2 HbA1c par an, ce qui semble plus facile que 3 ou 4, mais il faudra le faire à 93% des patients !
Par contre, la CNAMTS ne s’occupe plus du résultat de ces HbA1c, non plus que de celui du LDL-Cholestérol. C’est d’ailleurs une constante, vous devez leur faire de la biologie, mais ce que vous faites avec les résultats n’a pas d’importance.
Ainsi diabétiques et hypertendus doivent avoir une surveillance annuelle de leur fonction rénale et protéinurie … mais pas de problème s’ils deviennent tous insuffisants rénaux, vous aurez fait votre job, qui est de doser, pas de soigner !

L’obligation de donner des statines aux diabétiques disparaît, ce qui est bienvenu puisqu’on les soupçonne fortement d’être diabétogènes !

La "prévention" est toujours mise en avant, avec les mêmes taux irréalistes pour les mammographies (alors que la polémique bat son plein), les frottis et les vaccinations antigrippales (qui voient quand même leurs cible intermédiaire un peu adoucie), et qui sont rejoints par le dépistage du cancer colorectal.

Pour la prescription de génériques, on voit apparaître la notion de biosimilaires avec l’insuline glargine, et un net durcissement des taux de prescription en génériques à atteindre.
Et un item "génériques dans le reste du répertoire" dont la cible n’est même pas encore définie !

Beaucoup d’objectifs déclaratifs apparaissent dans cette mouture, dont le surréaliste "Intervention brève selon les critères HAS notée dans le dossier pour les patients alcooliques et/ou tabagiques". Je sais bien que le codage fait partie maintenant du Forfait Structure, mais je suis curieux de savoir comment les caisses comptent nous voir extraire ce genre d’information de nos dossiers, même structurés.

Et la question subséquente qui se pose c’est : ne risque-t-on pas de voir se multiplier les contrôles chez les médecins dont les critères déclaratifs seront "trop bons" ?

Donc dans la nouvelle ROSP tout change … et rien ne change ! et en particulier pas la complexité et la lourdeur d’un système totalement déconnecté de la réalité de la médecine de terrain et même des recommandations scientifiques actuelles.

Vous avez maintenant les clés pour choisir en toute connaissance de cause : ROSP ou pas ROSP, à vous de voir.

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