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Tarifs médecins généralistes DOM

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Dernière mise à jour : 20/07/2018
Intitulé Code acte Intitulé Tarif S1 Tarif S2
Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).
Code acte :
APC
Tarif S1 :
60,00 €
Tarif S2 :
60,00 €
APC Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.). 60,00 €
60,00 €
Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).
Code acte :
APV
Tarif S1 :
60,00 €
Tarif S2 :
60,00 €
APV Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.). 60,00 €
60,00 €
Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements
Code acte :
C
Tarif S1 :
27,60 €
Tarif S2 :
27,60 €
C Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements 27,60 €
27,60 €
Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements
Code acte :
CS
Tarif S1 :
27,60 €
Tarif S2 :
27,60 €
CS Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements 27,60 €
27,60 €
Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, 15 à 18 ans. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)
Code acte :
CCP
Tarif S1 :
55,20 €si TO
Tarif S2 :
55,20 € si TO
CCP Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, 15 à 18 ans. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP) 55,20 €
55,20 €
si TO
Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP)
Code acte :
COE
Tarif S1 :
55,20 €si TO
Tarif S2 :
55,20 € si TO
COE Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP) 55,20 €
55,20 €
si TO
Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 100%. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX
Code acte :
CSO
Tarif S1 :
55,20 €si TO
Tarif S2 :
55,20 € si TO
CSO Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 100%. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX 55,20 €
55,20 €
si TO
consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG
Code acte :
G
Tarif S1 :
29,60 €si TO
Tarif S2 :
29,60 € si TO
G consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG 29,60 €
29,60 €
si TO
consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP)
Code acte :
GS
Tarif S1 :
29,60 €si TO
Tarif S2 :
29,60 € si TO
GS consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP) 29,60 €
29,60 €
si TO
ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Guyane et Réunion
Code acte :
ID Guyane et Réunion
Tarif S1 :
4,20 €
Tarif S2 :
4,20 €
ID Guyane et Réunion ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Guyane et Réunion 4,20 €
4,20 €
ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Martinique et Guadeloupe
Code acte :
ID Martinique et Guadeloupe
Tarif S1 :
3,85 €
Tarif S2 :
3,85 €
ID Martinique et Guadeloupe ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Martinique et Guadeloupe 3,85 €
3,85 €
IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Guyane et Réunion
Code acte :
IK (à pied ou à ski) Guyane et Réunion
Tarif S1 :
5,49 €
Tarif S2 :
5,49 €
IK (à pied ou à ski) Guyane et Réunion IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Guyane et Réunion 5,49 €
5,49 €
IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe
Code acte :
IK (à pied ou à ski) Martinique et Guadeloupe
Tarif S1 :
5,03 €
Tarif S2 :
5,03 €
IK (à pied ou à ski) Martinique et Guadeloupe IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe 5,03 €
5,03 €
IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Guyane et Réunion
Code acte :
IK (montagne) Guyane et Réunion
Tarif S1 :
1,10 €
Tarif S2 :
1,10 €
IK (montagne) Guyane et Réunion IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Guyane et Réunion 1,10 €
1,10 €
IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe
Code acte :
IK (montagne) Martinique et Guadeloupe
Tarif S1 :
1,01 €
Tarif S2 :
1,01 €
IK (montagne) Martinique et Guadeloupe IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe 1,01 €
1,01 €
IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Guyane et Réunion
Code acte :
IK Guyane et Réunion
Tarif S1 :
0,73 €
Tarif S2 :
0,73 €
IK Guyane et Réunion IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Guyane et Réunion 0,73 €
0,73 €
IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe
Code acte :
IK Martinique et Guadeloupe
Tarif S1 :
0,67 €
Tarif S2 :
0,67 €
IK Martinique et Guadeloupe IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe 0,67 €
0,67 €
acte technique (article 2.1 NGAP)
Code acte :
K
Tarif S1 :
1,92 €
Tarif S2 :
1,92 €
K acte technique (article 2.1 NGAP) 1,92 €
1,92 €
majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence.
Code acte :
MCG
Tarif S1 :
5,00 €si TO
Tarif S2 :
5,00 € si TO
MCG majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence. 5,00 €
5,00 €
si TO
spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste.
Code acte :
MCU
Tarif S1 :
15,00 €si TO
Tarif S2 :
15,00 € si TO
MCU spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste. 15,00 €
15,00 €
si TO
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MD
Tarif S1 :
10,00 €
Tarif S2 :
10,00 €
MD majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) 10,00 €
10,00 €
Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP)
Code acte :
MEG
Tarif S1 :
5,00 €
Tarif S2 :
5,00 €
MEG Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP) 5,00 €
5,00 €
majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
Code acte :
MIC
Tarif S1 :
27,60 €sauf CMU ou ACS
Tarif S2 :
non sauf CMU ou ACS
MIC majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable 27,60 €
non
sauf CMU ou ACS
majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)
Code acte :
MIS
Tarif S1 :
30,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
30,00 € si OPTAM
MIS majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) 30,00 €
30,00 €
si OPTAM
majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00
Code acte :
MM
Tarif S1 :
40,00 €
Tarif S2 :
40,00 €
MM majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00 40,00 €
40,00 €
majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.)
Code acte :
MMG
Tarif S1 :
2,00 €si TO
Tarif S2 :
2,00 € si TO
MMG majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.) 2,00 €
2,00 €
si TO
majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00
Code acte :
MN
Tarif S1 :
35,00 €
Tarif S2 :
S 1,2
MN majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 35,00 €
S 1,2
majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés
Code acte :
MRT
Tarif S1 :
15,00 €si TO
Tarif S2 :
15,00 € si TO
MRT majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés 15,00 €
15,00 €
si TO
majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
Code acte :
MSH
Tarif S1 :
27,60 €sauf CMU ou ACS
Tarif S2 :
non sauf CMU ou ACS
MSH majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable 27,60 €
non
sauf CMU ou ACS
MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guyane et Réunion
Code acte :
MU Guyane et Réunion
Tarif S1 :
23,26 €
Tarif S2 :
23,26 €
MU Guyane et Réunion MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guyane et Réunion 23,26 €
23,26 €
MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guadeloupe et Martinique
Code acte :
MU Guadeloupe et Martinique
Tarif S1 :
22,91 €
Tarif S2 :
22,91 €
MU Guadeloupe et Martinique MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guadeloupe et Martinique 22,91 €
22,91 €
Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste
Code acte :
MUT
Tarif S1 :
5,00 €si TO
Tarif S2 :
5,00 € si TO
MUT Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste 5,00 €
5,00 €
si TO
majoration Prise en charge Infection Vih. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)
Code acte :
PIV
Tarif S1 :
30,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
30,00 € si OPTAM
PIV majoration Prise en charge Infection Vih. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) 30,00 €
30,00 €
si OPTAM
forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)
Code acte :
STH
Tarif S1 :
80,00 €
Tarif S2 :
80,00 €
STH forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP) 80,00 €
80,00 €
Téléexpertise Dossier Traitant. Echanges entre ancien et nouveau méd traitant si entrée en EHPAD (article 28.6 et av. 2 Conv. et 14.9.1 NGAP)
Code acte :
TDT
Tarif S1 :
15,00 €
Tarif S2 :
15,00 €
TDT Téléexpertise Dossier Traitant. Echanges entre ancien et nouveau méd traitant si entrée en EHPAD (article 28.6 et av. 2 Conv. et 14.9.1 NGAP) 15,00 €
15,00 €
Téléconsultation médecin Traitant avec EHPAD (article 28.6 et av. 2 Conv. et 14.9.2 NGAP)
Code acte :
TTE
Tarif S1 :
25,00 €
Tarif S2 :
25,00 €
TTE Téléconsultation médecin Traitant avec EHPAD (article 28.6 et av. 2 Conv. et 14.9.2 NGAP) 25,00 €
25,00 €
visite à domicile par le Généraliste secteur 2
Code acte :
V
Tarif S1 :
27,60 €
Tarif S2 :
27,60 €
V visite à domicile par le Généraliste secteur 2 27,60 €
27,60 €
V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP)
Code acte :
VG
Tarif S1 :
29,60 €si TO
Tarif S2 :
29,60 € si TO
VG V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP) 29,60 €
29,60 €
si TO
VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP)
Code acte :
VGS
Tarif S1 :
29,60 €si TO
Tarif S2 :
29,60 € si TO
VGS VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP) 29,60 €
29,60 €
si TO
Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 3 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.)
Code acte :
VL
Tarif S1 :
72,00 €
Tarif S2 :
72,00 €
VL Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 3 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 72,00 €
72,00 €
visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP)
Code acte :
VS
Tarif S1 :
27,60 €
Tarif S2 :
27,60 €
VS visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP) 27,60 €
27,60 €
Forfaits
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins
Code acte :
Forfait mensuel de soins
Tarif S1 :
90,00 €
Tarif S2 :
90,00 €
Forfait mensuel de soins Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins 90,00 €
90,00 €
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins
Code acte :
forfait mensuel du médecin coordonnateur
Tarif S1 :
80,00 €
Tarif S2 :
80,00 €
forfait mensuel du médecin coordonnateur Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins 80,00 €
80,00 €
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination
Code acte :
forfait mensuel du médecin participant à la coordination
Tarif S1 :
40,00 €
Tarif S2 :
40,00 €
forfait mensuel du médecin participant à la coordination Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination 40,00 €
40,00 €
rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)
Code acte :
MPA
Tarif S1 :
5,00 €
Tarif S2 :
non
MPA rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.) 5,00 €
non
MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)
Code acte :
MTF (patients en ALD > 70 ans)
Tarif S1 :
70,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
70,00 € si OPTAM
MTF (patients en ALD > 70 ans) MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.) 70,00 €
70,00 €
si OPTAM
MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)
Code acte :
MTF (0 à 6 ans)
Tarif S1 :
6,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
6,00 € si OPTAM
MTF (0 à 6 ans) MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.) 6,00 €
6,00 €
si OPTAM
MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)
Code acte :
MTF (patients > 80 ans hors ALD)
Tarif S1 :
42,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
42,00 € si OPTAM
MTF (patients > 80 ans hors ALD) MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.) 42,00 €
42,00 €
si OPTAM
MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)
Code acte :
MTF (patients en ALD < 80 ans)
Tarif S1 :
42,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
42,00 € si OPTAM
MTF (patients en ALD < 80 ans) MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.) 42,00 €
42,00 €
si OPTAM
MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)
Code acte :
MTF
Tarif S1 :
5,00 €si OPTAM
Tarif S2 :
5,00 € si OPTAM
MTF MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.) 5,00 €
5,00 €
si OPTAM
PDSA
Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
CRD
Tarif S1 :
26,50 €
Tarif S2 :
26,50 €
CRD Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 26,50 €
26,50 €
Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
CRM
Tarif S1 :
51,50 €
Tarif S2 :
51,50 €
CRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 51,50 €
51,50 €
Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
CRN
Tarif S1 :
42,50 €
Tarif S2 :
42,50 €
CRN Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 42,50 €
42,50 €
Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)
Code acte :
F
Tarif S1 :
19,06 €
Tarif S2 :
19,06 €
F Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3) 19,06 €
19,06 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDD Guyane et Réunion
Tarif S1 :
23,26 €
Tarif S2 :
23,26 €
MDD Guyane et Réunion majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP) 23,26 €
23,26 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDI Guyane et Réunion
Tarif S1 :
44,20 €
Tarif S2 :
44,20 €
MDI Guyane et Réunion majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP) 44,20 €
44,20 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDN Guyane et Réunion
Tarif S1 :
39,20 €
Tarif S2 :
39,20 €
MDN Guyane et Réunion majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP) 39,20 €
39,20 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDD Guadeloupe et Martinique
Tarif S1 :
22,91 €
Tarif S2 :
22,91 €
MDD Guadeloupe et Martinique majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP) 22,91 €
22,91 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDI Guadeloupe et Martinique
Tarif S1 :
43,85 €
Tarif S2 :
43,85 €
MDI Guadeloupe et Martinique majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP) 43,85 €
43,85 €
majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)
Code acte :
MDN Guadeloupe et Martinique
Tarif S1 :
38,85 €
Tarif S2 :
38,85 €
MDN Guadeloupe et Martinique majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP) 38,85 €
38,85 €
majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
VRD
Tarif S1 :
30,00 €
Tarif S2 :
30,00 €
VRD majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 30,00 €
30,00 €
Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
VRM
Tarif S1 :
59,50 €
Tarif S2 :
59,50 €
VRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 59,50 €
59,50 €
Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
Code acte :
VRN
Tarif S1 :
46,00 €
Tarif S2 :
46,00 €
VRN Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) 46,00 €
46,00 €

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